Les délibérations

Toutes les décisions qui sont prises en Conseil Municipal prennent la forme de délibérations. Sur cette page, vous trouverez les délibérations classées par date de Conseil.

Prochain conseil municipal : 

20 avril à 18h en mairie

Ordre du jour du prochain conseil municipal :

1.      Approbation du règlement intérieur

2.      Désignation des représentants au sein du CNAS

3.      Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) en vue de la cession de la Chaumière du Bois

4.      Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de membres

5.      Centre Communal d’Action Sociale : élection des représentants

6.      Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

7.      Avis de la commune sur le projet du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

8.      Admission en non-valeur
 
 

Conseil Municipal

2 avril 2026

Compte-rendu du CM du 2 avril 2026

019 Indemnités de fonction des élus

020 Délégation du conseil municipal au Maire

021 Désignation membres commissions municipales

022 Désignation membres CAO

023 Pourcentage avancements de grade

024 Création poste agent de maîtrise

025 Modification tableau des effectifs

 

Conseil Municipal

20 mars 2026

Compte-rendu du CM du 20 mars 2026

PV du CM du 20 mars 2026

Proclamation des résultats du maire et des adjoints

016 Fixation du nombre d’adjoints

017 Nomination des conseillers délégués

018 Désignation des délégués communaux au sein des syndicats et structures publiques ou associatives

 

Conseil Municipal

2 mars 2026

Compte-rendu du CM du 2 mars 2026

PV du CM du 2 mars 2026

001 Avis projet de méthanisation

002 Tarifs des locations de salles et de matériels

003 Fixation tarif – clé d’accès aux bâtiments

004 Acquisition de trois parcelles

005 Remboursement des frais d’énergie LEC

006 Création d’un tarif repas ALSH

007 Demande FAC – Collégiale pigeons

008 Demande subvention DRAC – Collégiale pigeons

009 Remboursement dépense jeu de rodéo mécanique

010 Enfouissement réseau d’éclairage public – rue de la Traversole tranche 2

011 Enfouissement réseau d’électricirté – rue de la Traversole tranche 2

012 Enfouissement réseau de télécommunication – rue de la Traversole tranche 2

013 Approbation statuts du SDE

014 Tarif vente de bois

015 Compétence facultative CATLP – cofinancement robot hôpital

Conseil Municipal

15 décembre 2025

CR du CM du 15 décembre 2025

PV du CM du 15 décembre 2025

043 Validation marché assurances

044 Ouverture dominicale des commerces

045 Convention gestion des animaux errants
046 Adhésion convention prévoyance CDG

047 Adhésion convention participation santé

048 Contrat d’assurance risques statutaires
049 Application des heures supplémentaires et complémentaires
050 Adhésion au service retraite du CDG
051 Autorisation dépenses investissement
052 Demande DETR aménagement Traversole T2
053 Demande DSIL – Vestiaire football
054 AVENANT CEE – salle Comet
055 Travaux énergétiques salle Comet – avenant au marché
056 Subvention exceptionnelle – tennis
057 Participation aux frais de fonctionnement CMA
058 Vente de l’épareuse
059 RPQS 2024
060 Coupes de bois 2026
061 Autorisation pour occupation du domaine public forestier
062 Attribution de concessions
063 Reprise des concessions en état d’abandon des cimetières

Conseil Municipal

20 octobre 2025

CR du CM du 20 octobre 2025

PV du CM du 20 octobre 2025

032 Convention de mise sous pli

033 Tarifs des salles, du matériel et de la vaisselle

034 Approbation du règlement intérieur

035 Instauration du compte épargne temps

036 Participation Fonds de Solidarité Logement

037 Révision des loyers

038 Créances éteintes

039 Créances éteintes

040 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

041 Adhésion service ADS – CATLP

042 Demande d’adhésion Barbazan-Dessus – CATLP

Conseil Municipal

15 septembre 2025

CR du CM du 15 septembre 2025

PV du CM du 15 septembre 2025

029 Transfert de la compétence gaz au SDE

030 Fonds de solidarité incendies en Corbières

031 Admission en non-valeur