Les délibérations
Toutes les décisions qui sont prises en Conseil Municipal prennent la forme de délibérations. Sur cette page, vous trouverez les délibérations classées par date de Conseil.
Prochain conseil municipal : date non fixée
Conseil Municipal
29 juin 2026
Compte-rendu du CM du 29 juin 2026
039 Désignation représentants CLECT
040 Désignation correspondant défense
041 Désignation référent santé environnement
042 Tirage au sort jurés d’assises
043 Occupation du domaine public
044 Subvention exceptionnelle ADMR
045 Subvention exceptionnelle CMA
047 Renouvellement de la CTG 2026-2029
049 Convention facturation ONF
050 Création d’un emploi saisonnier
Conseil Municipal
27 avril 2026
Conseil Municipal
20 avril 2026
Compte-rendu du CM du 20 avril 2026
026 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
027 Désignation des représentants au sein CNAS
028 Lancement AMI – cession Chaumière du bois
029 Détermination du nombre de représentants au sein du CCAS
030 Election des membres du CCAS
031 Désignation des membres de la CCID
Conseil Municipal
2 avril 2026
Conseil Municipal
20 mars 2026
Conseil Municipal
2 mars 2026
Compte-rendu du CM du 2 mars 2026
001 Avis projet de méthanisation
002 Tarifs des locations de salles et de matériels
003 Fixation tarif – clé d’accès aux bâtiments
004 Acquisition de trois parcelles
005 Remboursement des frais d’énergie LEC
006 Création d’un tarif repas ALSH
007 Demande FAC – Collégiale pigeons
008 Demande subvention DRAC – Collégiale pigeons
009 Remboursement dépense jeu de rodéo mécanique
010 Enfouissement réseau d’éclairage public – rue de la Traversole tranche 2
011 Enfouissement réseau d’électricirté – rue de la Traversole tranche 2
012 Enfouissement réseau de télécommunication – rue de la Traversole tranche 2
013 Approbation statuts du SDE
015 Compétence facultative CATLP – cofinancement robot hôpital