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Arrêté municipal n°2026ARR053 Arrêté autorisation domaine public bal de Pâques – publié le 02.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR052 Arrêté circulation festivités de Pâques – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR051 Arrêté délégation conseiller délégué – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR050 Arrêté délégation conseiller délégué – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR049 Arrêté délégation conseiller délégué – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR048 Arrêté délégation conseiller délégué – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR044 Arrêté délégation conseiller délégué – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR043 Arrêté délégation à la 6e adjointe – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR042 Arrêté délégation au 5e adjoint – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR041 Arrêté délégation à la 4e adjointe – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR040 Arrêté délégation au 3e adjoint – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR039 Arrêté délégation à la 2e adjointe – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR038 Arrêté délégation au 1er adjoint – publié le 01.04.26
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Arrêté municipal n°2026ARR037 Arrêté circulation place de Verdun cérémonie 19 mars – publié le 18.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR036 Arrêté permis de stationnement rue des Pyrénées – publié le 17.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR034 Arrêté permanent interdiction circulation 3,5 T chemin du Cerisier – publié le 09.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR032 Arrêté interdiction circulation place de Verdun carnaval – publié le 9.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR030 Arrêté interdiction circulation rue du Bergos – publié le 09.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR029 Arrêté interdiction circulation rue du Buala – publié le 09.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR028 Arrêté interdiction circulation chemin du Buala Debat – publié le 09.03.26
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Arrêté municipal n°2026ARR027 Arrêté interdiction circulation chemin des Gravettes – publié le 20.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR026 Arrêté temporaire interdiction accès Bois du Commandeur – publié le 19.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR025 Arrêté temporaire interdiction accès Bois du Commandeur – publié le 16.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR023 Arrêté temporaire interdiction accès aux jeux de loisirs en plein air – publié le 12.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR022 Arrêté temporaire interdiction accès cimetière du Sendé – publié le 12.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR021 Arrêté interdiction circulation rue Brauhauban – publié le 12.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR020 Arrêté temporaire interdiction utilisation stade de rugby – publié le 12.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR019 Arrêté temporaire interdiction accès bois du commandeur – publié le 12.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR010 Arrêté circulation route de Juillan, RD94 et rue du Gabizos – Publié le 23.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR009 Arrêté circulation rue du Troumouse – Publié le 23.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR008 Arrêté circulation rue de la Traversole – Publié le 23.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR006 Arrêté permanent installation de jardinières communales place des platanes – Publié le 03.02.26
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Arrêté municipal n°2026ARR005 Arrêté circulation rue Brûlée – Publié le 23.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR004 Arrêté interdiction provisoire utilisation stade de rugby – Publié le 09.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR003 Arrêté circulation quartier Bastillac – Publié le 09.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR002 Arrêté circulation chemin d’Oursbelille – Publié le 09.01.26
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Arrêté municipal n°2026ARR001 Arrêté circulation rue de la Bianave – Publié le 09.01.26
- Arrêté préfectoral n°65-2026-01-13-00001 établissant le document cadre identifiant les surfaces ouvertes aux projets d’installations photovoltaïques au sol ainsi que les conditions de leur implantation – Publié le 16/01/2026
- Arrêté préfectoral n°65-2026-12-30-00007 fixant le nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir dans chaque commune en 2026 – Publié le 05/01/2026
- Arrêté départemental n°11/2026.74 portant réglementation sur la RD64 – Publié le 01/04/2026
- Arrêté départemental n°11/2026.39 portant réglementation sur la circulation de la RD902 – Publié le 30/03/2026
- Arrêté départemental n°13/2026.17 portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD817
- Appel de candidature Safer – Publié le 25/03/2026
- Avis de consultation au public – Création et exploitation d’une unité de méthanisation agricole sur la commune de Juillan – Publié le 19/01/2026
- Procédure de participation du public sur le projet d’arrêté préfectoral établissant le document cadre identifiant les surfaces ouvertes aux projets d’installations photovoltaïques